Mentions Légales
Dernière mise à jour : 19/10/2025
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), ainsi qu’au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – UE 2016/679), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site clairdethe.com les présentes mentions légales.
1. Éditeur du site
Essahli Mohamed
Statut : Micro-entreprise
Gérant(e) : Essahli Mohamed
Adresse : 4 rue des frères portmann, 33300 Bordeaux
Téléphone : +33 7 56 99 48 94
Adresse e-mail : contact@clairdethe.com
Numéro SIRET : 84099946000016
TVA intracommunautaire : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
Activité : vente en ligne de théières et accessoires liés au thé.
Le site clairdethe.com est la propriété exclusive de Essahli Mohamed.
Directeur de la publication : Essahli Mohamed
2. Hébergeur du site
Infomaniak Network SA
Adresse : Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias (Genève), Suisse
Téléphone : +41 22 820 35 44
Site web : https://www.infomaniak.com
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de Essahli Mohamed, sauf mentions contraires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle du contenu du site, par quelque moyen que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable du propriétaire.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ses éléments sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
4. Responsabilité
L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site.
Toutefois, il ne saurait être tenu responsable :
d’erreurs ou d’omissions dans le contenu ;
de dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site ;
d’interruptions temporaires du service pour maintenance, mise à jour ou problèmes techniques.
Les liens hypertextes vers d’autres sites n’engagent pas la responsabilité de l’éditeur, ceux-ci étant fournis uniquement pour information.
5. Données personnelles et cookies
🔐 Protection des données (RGPD)
Les informations recueillies via le site clairdethe.com (formulaire de contact, commande, newsletter, etc.) font l’objet d’un traitement informatique destiné à assurer la gestion des commandes, du service client et, le cas échéant, de l’envoi d’offres commerciales.
Le responsable du traitement est : Essahli Mohamed.
Adresse e-mail pour exercer vos droits : contact@clairdethe.com
Conformément au Règlement (UE) 2016/679 et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition et de portabilité de vos données.
Vous pouvez exercer ces droits en envoyant un e-mail à l’adresse ci-dessus.
Vos données ne sont jamais revendues à des tiers.
Elles sont conservées pour la durée strictement nécessaire à la gestion de la relation commerciale.
🍪 Cookies
Le site peut être amené à utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur, mesurer la fréquentation ou faciliter la navigation.
L’utilisateur peut à tout moment désactiver les cookies depuis les paramètres de son navigateur.
6. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, et à défaut de solution amiable, celui-ci sera porté devant les tribunaux compétents conformément aux règles de procédure applicables.
7. Contact
Pour toute question ou information concernant le site, vous pouvez contacter :
Adresse : Clair de Thé – 4 rue des Frères Portmann, 33300 Bordeaux, France
E-mail : contact@clairdethe.com
Téléphone : +33 7 56 99 48 94
Service client : Du lundi au vendredi, de 10h00 à 17h00.